Version consolidée – 10/2026.
1. Éditeur du site
Le site sicweb.fr est édité par :
SOCIÉTEAM
SARL au capital de 50 000 €
Siège social : 34 avenue des Champs-Élysées – 75008 Paris
SIREN : 818 298 077
SIRET : 818 298 077 00020
RCS : 818 298 077 R.C.S. Paris
TVA intracommunautaire : FR07818298077
Téléphone : 01 30 18 01 20
Email : contact@sicweb.fr
SicWEB est une marque commerciale appartenant à SOCIÉTEAM. Les prestations proposées sous la marque SicWEB sont juridiquement réalisées et facturées par SOCIÉTEAM.
2. Directeur de la publication
Laurent SICARD, Gérant de SOCIÉTEAM et responsable de SicWEB.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7 place de la Gare – BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex – France
Téléphone : 0970 808 911
Les caractéristiques de l’hébergement peuvent évoluer selon l’offre IONOS souscrite par SOCIÉTEAM.
4. Conception et réalisation
Conception et réalisation : SicWEB – marque de SOCIÉTEAM.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur sicweb.fr, notamment les textes, éléments graphiques, illustrations, photographies, logos, icônes, éléments de présentation, structure et créations originales, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de SOCIÉTEAM est interdite, sauf utilisation expressément autorisée par la réglementation. Les marques, logos, photographies ou contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Informations présentées sur le site
SOCIÉTEAM s’efforce de fournir sur sicweb.fr des informations aussi exactes et à jour que possible. Les informations, tarifs, offres et caractéristiques peuvent toutefois évoluer.
Sauf indication contraire, les informations figurant sur le site ne constituent pas une offre contractuelle ferme. Seuls les devis, contrats, CGPS et éventuelles annexes acceptés par le client déterminent définitivement le contenu et le prix des prestations commandées.
7. Responsabilité
SOCIÉTEAM ne saurait être tenue responsable d’un dommage résultant notamment d’une interruption ou indisponibilité temporaire du site, d’un dysfonctionnement provenant d’un prestataire technique ou du réseau Internet, de l’utilisation des informations présentes sur le site en dehors de leur objet ou du contenu de sites tiers accessibles au moyen de liens hypertextes.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services édités par des tiers. SOCIÉTEAM n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou de leurs pratiques.
9. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés via sicweb.fr sont décrits dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page. Pour toute question : contact@sicweb.fr.
10. Cookies et traceurs
Le site SicWEB peut utiliser des éléments techniques strictement nécessaires à son fonctionnement, à sa sécurité ou aux fonctionnalités demandées par l’utilisateur.
Les formulaires sont protégés contre les soumissions automatisées au moyen de Cloudflare Turnstile, utilisé exclusivement à des fins de sécurité et de lutte contre les robots et les abus. Google reCAPTCHA n’est pas utilisé en standard sur le site.
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Si des services nécessitant des cookies ou traceurs soumis au consentement étaient ajoutés ultérieurement, un mécanisme de recueil du consentement serait mis en place lorsque la réglementation l’exige.
Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles et l’utilisation des traceurs, consultez la Politique de confidentialité de SicWEB.
11. Droit applicable
Le site sicweb.fr et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.